Mentions légales

Dernière mise à jour : [Date]

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Oryntis International

• Forme juridique : [SAS / SASU / EURL / EI / etc.]
• Capital social : [Montant en €] (si applicable)
• Siège social : [Adresse complète]
• SIREN / SIRET : [Numéro]
• RCS : [Ville d'immatriculation]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro, si applicable]
• E-mail : contact@oryntisinternational.com
• Téléphone : [Votre numéro]

Le directeur de la publication est [Nom et prénom du représentant légal].

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

[Nom de l'hébergeur]

Adresse : [Adresse complète]

Téléphone : [Numéro]

Site internet : [Site de l'hébergeur]

Exemple si votre site est hébergé par Shopify :

Shopify Inc.

151 O'Connor Street, Ground Floor

Ottawa, Ontario K2P 2L8

Canada

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site Oryntis International (textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, icônes, éléments graphiques, marques et design) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'Oryntis International est strictement interdite.

4. Responsabilité

Oryntis International s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur le site.

Toutefois, l'entreprise ne saurait être tenue responsable :

• des erreurs ou omissions présentes sur le site ;
• des interruptions de service ;
• des dommages résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations disponibles sur le site.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, de la relation client et des obligations légales.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française, vous disposez des droits suivants :

• droit d'accès ;
• droit de rectification ;
• droit d'effacement ;
• droit d'opposition ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit à la portabilité des données.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à :

contact@oryntisinternational.com

6. Cookies

Le site utilise des cookies afin :

• d'assurer son bon fonctionnement ;
• de mesurer son audience ;
• d'améliorer l'expérience utilisateur ;
• de proposer, le cas échéant, des contenus ou publicités personnalisés.

L'utilisateur peut gérer ses préférences relatives aux cookies depuis le bandeau de consentement affiché lors de sa première visite ou via les paramètres de son navigateur.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

Oryntis International ne peut être tenu responsable du contenu, de la politique de confidentialité ou des pratiques de ces sites externes.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales applicables aux consommateurs.

Informations à compléter avant publication

Avant de mettre cette page en ligne, veillez à renseigner les éléments suivants :

• Dénomination sociale exacte
• Forme juridique (SAS, SASU, EURL, etc.)
• Adresse complète du siège social
• Numéro SIREN/SIRET
• Numéro RCS
• Numéro de TVA intracommunautaire (si applicable)
• Nom du directeur de publication
• Nom et coordonnées de l'hébergeur du site
• Numéro de téléphone (facultatif mais recommandé)

Ces mentions légales sont adaptées à un site e-commerce français et constituent une base conforme à la réglementation en vigueur. Pour une conformité complète à votre situation (notamment si vous vendez à l'international ou utilisez des services spécifiques), il est recommandé de les faire vérifier par un professionnel du droit